Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les relations contractuelles entre SmartGSM (ci-après « nous » ou « SmartGSM ») et toute personne physique ou morale (ci-après « vous » ou le « Client ») effectuant un achat sur notre site internet https://smartgsm.ma (ci-après le « Site »). En passant commande sur notre Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par SmartGSM au Client.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur notre Site. Nous apportons le plus grand soin à la présentation et à la description de ces produits pour fournir au Client les meilleures informations possibles. Toutefois, des erreurs peuvent apparaître et ne sauraient engager la responsabilité de SmartGSM.
3. Commande
Toute commande passée sur notre Site vaut acceptation des présentes CGV. Le processus de commande comprend les étapes suivantes :
- Sélection des produits : Le Client ajoute les produits de son choix à son panier.
- Validation du panier : Le Client vérifie le contenu de son panier et clique sur « Commander ».
- Identification : Le Client s’identifie en créant un compte ou en se connectant à son compte existant.
- Informations de livraison : Le Client fournit les informations nécessaires à la livraison.
- Paiement : Le Client choisit un mode de paiement et procède au paiement sécurisé de sa commande.
- Confirmation de commande : Le Client reçoit un email de confirmation de commande.
4. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en dirhams marocains (MAD) toutes taxes comprises (TTC). SmartGSM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement peut être effectué par les moyens suivants :
- Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
- PayPal
- Virement bancaire
La commande sera considérée comme acceptée par SmartGSM dès que le paiement aura été validé.
5. Livraison
Nous livrons nos produits au Maroc. Les frais de livraison sont calculés en fonction de l’adresse de livraison et du poids de la commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.
SmartGSM s’efforce de respecter les délais de livraison indiqués lors de la commande. Cependant, des retards peuvent survenir pour des raisons indépendantes de notre volonté et ne sauraient engager notre responsabilité.
6. Rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client doit notifier sa décision de se rétracter en contactant notre service client.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le produit reçu est défectueux ou non conforme à la commande.
7. Garantie et Service Après-Vente
Tous les produits vendus sur notre Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, permettant au Client de renvoyer les produits défectueux ou non conformes.
En cas de problème avec un produit, le Client doit contacter notre service client pour obtenir les instructions de retour et de prise en charge de son produit sous garantie.
8. Responsabilité
SmartGSM ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
SmartGSM n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
9. Protection des Données Personnelles
Nous nous engageons à protéger les données personnelles de nos Clients conformément à notre politique de confidentialité disponible sur notre Site.
10. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit marocain. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux marocains.
11. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
SmartGSM
Email : [email protected]
Les présentes Conditions Générales de Vente sont sujettes à modification. Nous vous invitons à les consulter régulièrement. En passant commande sur notre Site, vous acceptez sans réserve les termes des présentes CGV.